Préambule

En accédant et utilisant la boutique en ligne d’Aquaflow Solutions, accessible via https://aquaflowsolutions.fr, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente (CGV). Ces conditions régissent l’ensemble des transactions effectuées sur notre plateforme, spécialisée dans la vente, l’installation et l’entretien de spas Bullfrog, ainsi que des produits et services associés (pièces détachées, accessoires, maintenance).

Article 1 : Identification de l’entreprise

Aquaflow Solutions est une société spécialisée dans les solutions pour spas et jacuzzis, basée en France.

• Siège social : 498 Route de Gros-Perrier, 74890 Brenthonne, France.
• Contact : Téléphone : +33 630 272 383 | E-mail : contact@aquaflowsolutions.fr.
• Site web : https://aquaflowsolutions.fr.
• Numéro SIRET : 944 766 724 00016

Article 2 : Champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de produits et services conclus via la boutique en ligne https://aquaflowsolutions.fr. Elles prévalent sur tout autre document ou condition, sauf accord écrit préalable avec Aquaflow Solutions. Toute commande implique l’acceptation intégrale des CGV en vigueur au moment de la passation.

Article 3 : Commandes

• Les commandes sont passées via notre site après création d’un compte client ou en tant qu’invité.
• La confirmation de commande est envoyée par e-mail, détaillant les produits (spas, accessoires, pièces), services (installation, entretien), prix, et délais de livraison ou d’intervention.
• Aquaflow Solutions se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas d’erreur manifeste, indisponibilité du produit, ou suspicion de fraude.

Article 4 : Prix

• Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison sauf mention contraire.
• Les frais de livraison sont calculés selon le poids, la destination (Haute-Savoie, Savoie, Ain, Suisse Romande) et le mode choisi, et apparaissent avant la validation finale de la commande.
• Aquaflow Solutions se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, les tarifs applicables étant ceux en vigueur au moment de la commande.

Article 5 : Livraison

• Les livraisons de produits (spas, accessoires) sont effectuées par des transporteurs partenaires dans un délai indicatif de 5 à 10 jours ouvrables, selon la disponibilité et la localisation.
• Les services d’installation et d’entretien sont planifiés après confirmation avec le client, généralement dans un délai de 7 à 14 jours, sous réserve de disponibilité des techniciens.
• Les risques liés au transport sont pris en charge par Aquaflow Solutions jusqu’à la livraison. Tout dommage doit être signalé dans les 48 heures suivant la réception.

Article 6 : Paiement

• Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, virement bancaire ou autres moyens proposés sur le site au moment de la commande.
• Le règlement doit être effectué intégralement avant la livraison des produits ou la prestation des services.
• Aquaflow Solutions se réserve le droit de suspendre toute commande en cas de non-paiement.

Article 7 : Droit de rétractation

• Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours calendaires pour exercer votre droit de rétractation, à compter de la réception des produits.
• Les produits doivent être retournés neufs, dans leur emballage d’origine, et accompagnés d’une preuve d’achat. Les frais de retour sont à la charge du client.
• Ce droit ne s’applique pas aux services d’installation ou d’entretien une fois ceux-ci exécutés, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.

Article 8 : Garanties

• Les produits vendus (spas Bullfrog, accessoires) bénéficient de la garantie légale de conformité (article L217-4 du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (article 1641 du Code civil).
• Une garantie commerciale de [À compléter avec la durée, ex. 2 ans] est offerte sur les spas Bullfrog, couvrant les défauts de fabrication sous réserve d’un entretien régulier.
• Toute réclamation doit être adressée par e-mail à contact@aquaflowsolutions.fr dans un délai de 30 jours après découverte du défaut.

Article 9 : Responsabilités

• Aquaflow Solutions s’engage à fournir des produits et services conformes aux descriptions sur le site. Toute inexécution due à un cas de force majeure (ex. catastrophe naturelle, grève) est exonérée de responsabilité.
• Le client est responsable de l’usage des produits et du respect des consignes d’entretien fournies.

Article 10 : Données personnelles

• Les données collectées (nom, adresse, e-mail) sont utilisées pour le traitement des commandes et conformément à notre politique de confidentialité, accessible sur https://aquaflowsolutions.fr/politique-de-confidentialite.
• Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données, à exercer auprès de contact@aquaflowsolutions.fr.

Article 11 : Litiges

• Ces CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
• Tout litige non résolu sera porté devant les tribunaux compétents de [À compléter avec la juridiction, ex. Thonon-les-Bains].

Article 12 : Modifications des CGV

Aquaflow Solutions se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne, et les commandes en cours resteront soumises aux CGV en vigueur au moment de la passation.